Mentions légales
Site : braseo-frametal.fr
Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
---
## 1. Éditeur du site
Nom / Raison sociale : Frametal
Forme juridique : EI
Siège social : 40 chemin des Eguilles 13700 Marignane
SIRET : 98412163200017
Numéro de TVA intracommunautaire : FR61984121632
Email : mineofranck@sfr.fr
Téléphone : 06 69 34 04 21
Directeur de la publication : Mineo Franck
---
## 2. Hébergement
Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
151 O’Connor Street
Ground Floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
Site web : https://www.shopify.com
---
## 3. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur le site braseo-frametal.fr (textes, images, logos, graphismes, vidéos, structure, design) est la propriété exclusive de Braseo FraMetal, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.
---
## 4. Données personnelles
Les données personnelles collectées sur le site sont nécessaires au traitement des commandes et à la gestion de la relation client.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), l’utilisateur dispose d’un droit :
- d’accès
- de rectification
- d’opposition
- de suppression
Pour exercer ces droits, l’utilisateur peut contacter :
mineofranck@sfr.fr
Les données ne sont ni vendues ni cédées à des tiers.
---
## 5. Cookies
Le site peut utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur, mesurer l’audience et proposer des services adaptés.
L’utilisateur peut configurer ses préférences via le bandeau de gestion des cookies.
---
## 6. Responsabilité
L’éditeur du site ne saurait être tenu responsable :
- Des interruptions temporaires du site
- Des erreurs ou omissions dans les contenus
- D’un mauvais usage des produits vendus
L’utilisation des produits doit respecter les consignes de sécurité et la réglementation locale en vigueur.
---
Braseo FraMetal
Le feu, autrement.